Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MALOUINIERE
FOURNIER DISTRIBUTION, société anonyme

Numéro de dépôt :
99809294
Date de dépôt :
25/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/08/2009

Présentation de la marque LA MALOUINIERE

Déposée le 25 août 1999 par la Société Anonyme (SA) FOURNIER DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA MALOUINIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOURNIER DISTRIBUTION domicilié(e) 6, rue du Pont, 29470 PLOUGASTEL-DAOULAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 772 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque LA MALOUINIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MALOUINIERE est expirée depuis le 25 août 2009.

FOURNIER DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : FAST BOISSONS


FOURNIER DISTRIBUTION, société anonyme - 6, rue du Pont, 29470 PLOUGASTEL-DAOULAS - France - SIREN 330772419


Cabinet HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Vins.